Conditions d’utilisation

Conditions générales d’utilisation – Cosmobel

Dernière mise à jour : 1er octobre 2025

Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions ») décrivent les règles applicables à l’utilisation du site web www.cosmobel.nl (ci-après le « Site »), édité par :

Cosmobel
Rue Wayez 153B
1070 Anderlecht – Belgique
TVA : BE1006.284.829
E-mail : cosmobelgiumco@gmail.com

En accédant au Site et en l’utilisant, l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions.

1. Objet du Site

Le site Cosmobel.nl est une plateforme en ligne spécialisée dans la vente de produits de soins capillaires et de beauté destinés aux particuliers.
Les utilisateurs peuvent y consulter des produits, passer des commandes et contacter notre service clientèle.

2. Accès au Site

L’accès au Site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’une connexion Internet.
Certaines fonctionnalités, telles que la passation de commandes, peuvent nécessiter la création d’un compte client.

Le Site est en principe accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas d’interruptions pour maintenance, mise à jour ou force majeure.

3. Compte client

Pour passer une commande, l’Utilisateur peut créer un compte en fournissant des informations exactes, complètes et à jour.
L’Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toutes les activités effectuées via son compte.

Cosmobel se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte en cas d’abus, de fraude ou de non-respect des présentes Conditions.

4. Produits et commandes

Tous les produits sont décrits avec le plus grand soin. Les photos sont fournies à titre d’illustration et n’ont aucune valeur contractuelle.

En passant une commande, l’Utilisateur accepte automatiquement les Conditions générales de vente (CGV) en vigueur au moment de l’achat.

Cosmobel se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’indisponibilité, de litige antérieur ou de suspicion d’utilisation frauduleuse.

5. Obligations de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à :

Utiliser le Site conformément à la loi et aux présentes Conditions ;
Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement ou à la réputation du Site ou de la marque Cosmobel ;
Ne pas diffuser de virus, spam ou contenu nuisible.

Toute utilisation abusive du Site peut entraîner des poursuites judiciaires ou un blocage de l’accès.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site – notamment les textes, images, logos, vidéos et éléments graphiques – est la propriété de Cosmobel ou de ses partenaires et est protégé par les lois sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification ou diffusion, même partielle, du contenu du Site sans autorisation écrite préalable de Cosmobel est strictement interdite.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles s’effectue conformément à notre Politique de confidentialité, disponible sur le Site.
L’Utilisateur dispose des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

8. Responsabilité

Cosmobel met tout en œuvre pour garantir un Site sécurisé, accessible et convivial. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable de :

Interruptions temporaires ou dysfonctionnements du Site ;
Erreurs techniques ou typographiques ;
Dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.

9. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web ou ressources externes.
Cosmobel n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leurs politiques ou de leur sécurité.

10. Modifications des Conditions

Cosmobel se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment.
La version applicable est toujours celle publiée sur le Site au moment de l’utilisation.

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit belge.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut, seuls les tribunaux de Bruxelles seront compétents.